{"id":116,"date":"2019-12-10T21:19:50","date_gmt":"2019-12-10T20:19:50","guid":{"rendered":"http:\/\/ideehorizon.fr\/?p=116"},"modified":"2019-12-11T12:43:36","modified_gmt":"2019-12-11T11:43:36","slug":"les-premieres-idees-de-la-convention-citoyenne-pour-le-climat-2-2","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/ideehorizon.fr\/index.php\/2019\/12\/10\/les-premieres-idees-de-la-convention-citoyenne-pour-le-climat-2-2\/","title":{"rendered":"Les premi\u00e8res id\u00e9es de la Convention Citoyenne pour le Climat (2\/2)"},"content":{"rendered":"\n

Cet article correspond \u00e0 la suite de l\u2019article Les premi\u00e8res id\u00e9es de la Convention Citoyenne pour le Climat (1\/2)<\/a> dans lequel j\u2019\u00e9tudie les pistes de r\u00e9flexions de la Convention sur les th\u00e9matiques Se nourrir et Produire\/travailler. Dans cet article, je me concentre sur les th\u00e9matiques Consommer, Se loger et Se d\u00e9placer.<\/p>\n\n\n\n

CONSOMMER<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Indexer le montant de\nla TVA sur la distance entre le lieu de production et le lieu de vente<\/em><\/p>\n\n\n\n

Cette id\u00e9e vise \u00e0 sanctionner les produits import\u00e9s en\naugmentant leur prix. Le facteur distance mentionn\u00e9 est principalement un\nreflet des \u00e9missions de carbone li\u00e9es au transport des marchandises. Cette TVA\nvariable deviendrait une version r\u00e9duite de la taxe carbone qui a tr\u00e8s mauvaise\nr\u00e9putation aupr\u00e8s de la population parce qu\u2019elle impacterait entre autre le\nprix de l\u2019essence \u00e0 la pompe si appliqu\u00e9e de mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale et effective. On\npeut donc consid\u00e9rer que cette nouvelle TVA serait un bon compromis acceptable\npour le plus grand nombre. <\/p>\n\n\n\n

Cependant on peut rapidement identifier des d\u00e9fis cons\u00e9quents avec cette mesure. La difficult\u00e9 \u00e0 d\u00e9finir le lieu de production pour des produits comportant de multiples composants, comme les produits \u00e9lectroniques par exemple, en est une \u00e9vidente. La seule consid\u00e9ration de la derni\u00e8re \u00e9tape  de production entrainerait rapidement une perversion du syst\u00e8me. Il suffirait qu\u2019un produit passe par une usine dans un pays europ\u00e9en, pour une derni\u00e8re \u00e9tape aussi minime soit-elle, pour obtenir une TVA r\u00e9duite. Cela n\u00e9cessite une tra\u00e7abilit\u00e9 des composants tout \u00e0 fait r\u00e9alisable mais surement difficilement contr\u00f4lable sans un syst\u00e8me \u00e9quivalent \u00e0 la blockchain, malheureusement \u00e9norme consommateur d\u2019\u00e9nergie. <\/p>\n\n\n\n

D\u2019autre part, cette nouvelle TVA s\u2019apparente \u00e0 un tarif douanier qui n\u2019en n\u2019a pas le nom. Comme je l\u2019indiquais dans un autre article (\u2018Un Pacte Productif trop ancr\u00e9 dans le pass\u00e9<\/a>\u2019), l\u2019id\u00e9e d\u2019une taxe carbone appliqu\u00e9e sur les importations en Europe est une id\u00e9e qui va dans le sens de la sobri\u00e9t\u00e9 mais qui ne manquera pas d\u2019engendrer une r\u00e9action de la part de notre fournisseur principal hors UE, la Chine. Le march\u00e9 chinois qui fait r\u00eaver les entreprises occidentales de par sa taille verrait rapidement ses portes se fermer par une application r\u00e9ciproque de sanctions par le biais de tarifs douaniers. Cela entrainerait un ralentissement, souhaitable de mon point de vue, des \u00e9changes commerciaux entre l\u2019Europe et la Chine, mais \u00e9galement une d\u00e9croissance de nos exportations (R\u00e9partition actuelle: a\u00e9ronautique: 40%, \u00e9quipements m\u00e9caniques, machines industrielles et mat\u00e9riel \u00e9lectronique: 17%, produits agricoles et agroalimentaires: 11% et cosm\u00e9tiques: 11%; 21Mds\u20ac au total \u00e0 comparer \u00e0 50Mds\u20ac d\u2019importations de produits chinois. Chiffres de 2018<\/a>) et donc de la production fran\u00e7aise avec un impact sur les emplois associ\u00e9s. <\/p>\n\n\n\n

Je pense que cette mesure ambitieuse mais r\u00e9ellement utile\nva surement \u00eatre simplifi\u00e9e et peut \u00eatre \u00e9dulcor\u00e9e avant d\u2019arriver au vote pour\ntoutes les raisons indiqu\u00e9es ci-dessus.<\/p>\n\n\n\n

R\u00e9guler les publicit\u00e9s\nen France<\/em><\/p>\n\n\n\n

C\u2019est une de mes mesures pr\u00e9f\u00e9r\u00e9es. Je pense que cette id\u00e9e r\u00e9sulte d\u2019un ras le bol g\u00e9n\u00e9ralis\u00e9 vis-\u00e0-vis de la publicit\u00e9. Mais \u00e0 nouveau, si r\u00e9guler la publicit\u00e9 implique de r\u00e9duire son \u00e9talage de plus en plus envahissant, il en d\u00e9coulera une baisse de la consommation parce que malgr\u00e9 ce que certains peuvent penser (\u2018je les regarde jamais les pubs\u2019)\u00a0: la pub, \u00e7a marche\u00a0! Oui, \u00e0 force d\u2019\u00eatre expos\u00e9 en permanence aux m\u00eames publicit\u00e9s, elles vous influencent dans vos choix de produits, ou m\u00eame dans votre envie d’acheter tout simplement. Donc je r\u00eave de cette mesure, et les cons\u00e9quences sur l\u2019emploi paraissant plus indirectes que pour d\u2019autres mesures, elle a des chances de se concr\u00e9tiser. Il faudrait \u00eatre vigilant sur le fait que la r\u00e9gulation soit bien appliqu\u00e9e \u00e9galement aux publicit\u00e9s sur internet avec la g\u00e9n\u00e9ralisation et la simplification des outils de blocage de publicit\u00e9 en ligne fonctionnant tr\u00e8s bien mais encore trop peu connus.<\/p>\n\n\n\n

SE LOGER<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Rendre obligatoire et\ncoercitif la r\u00e9novation globale des b\u00e2timents plut\u00f4t que la construction neuve<\/em><\/p>\n\n\n\n

C\u2019est aussi une de mes id\u00e9es pr\u00e9f\u00e9r\u00e9es dans la liste parce qu\u2019elle touche entre autre au logement, \u00e9l\u00e9ment essentiel de nos vies, mais surtout parce qu\u2019elle est un symbole fort d\u2019une sobri\u00e9t\u00e9 souhait\u00e9e \u00e9tant donn\u00e9 que la construction est la plus grosse source de d\u00e9chets en France (227,5 millions de tonnes de d\u00e9chets en 2014; source ADEME<\/a>) et qu\u2019elle participe \u00e0 l\u2019occupation des sols. Une fois de plus, le plus gros d\u00e9fi sera l\u2019impact sur l\u2019emploi et les profits de nombreuses entreprises puisque la r\u00e9novation n\u00e9cessite moins d\u2019ouvriers et g\u00e9n\u00e8re moins de revenus que la construction neuve. Je sais que j\u2019ai r\u00e9p\u00e9t\u00e9 ce point pour de nombreuses mesures mentionn\u00e9es pr\u00e9c\u00e9demment, mais il me semble indispensable de faire passer le message qu\u2019une \u00e9conomie qui \u00e9met moins de gaz \u00e0 effet de serre, consomme moins de ressources et g\u00e9n\u00e8re moins de pollution est n\u00e9cessairement associ\u00e9e \u00e0 un ralentissement tr\u00e8s cons\u00e9quent (une inversion\u00a0?) de la sacro-sainte croissance. Je ne sais pas \u00e0 quel point les citoyens participant \u00e0 la Convention ont conscience de ce r\u00e9sultat in\u00e9luctable d\u00e9coulant des mesures qu\u2019ils proposeront si elles doivent avoir un r\u00e9el impact sur les \u00e9missions de gaz \u00e0 effet de serre.<\/p>\n\n\n\n

Lutter contre\nl’artificialisation des sols en limitant l’\u00e9talement urbain et en favorisant la\nv\u00e9g\u00e9talisation<\/em><\/p>\n\n\n\n

Cette id\u00e9e est dans la lign\u00e9e naturelle de l\u2019id\u00e9e pr\u00e9c\u00e9dente\net est parfaitement coh\u00e9rente avec les id\u00e9es sugg\u00e9r\u00e9es dans la th\u00e9matique Se\nNourrir. Combattre l\u2019\u00e9talement urbain n\u00e9cessitera de revoir la politique du\nlogement en France, ou peut-\u00eatre simplement d\u2019appliquer les lois actuellement\nen vigueur pour r\u00e9ellement utiliser tous les logements disponibles en\ncentre-ville. Par exemple, on observe que 17% des logements sont inoccup\u00e9s \u00e0\nParis (Source :\nVille de Paris<\/a>).<\/p>\n\n\n\n

Assurer un financement\ndes r\u00e9novations et garanti par l\u2019\u00c9tat + Refondre l\u2019ensemble des aides \u00e0 la\nr\u00e9novation en une aide unique<\/em><\/p>\n\n\n\n

La simplification du financement de la r\u00e9novation des logements, qui inclut la r\u00e9novation \u00e9nerg\u00e9tique, ne peut qu\u2019acc\u00e9l\u00e9rer le processus et est extr\u00eamement souhaitable, mais je souhaite surtout m\u2019attarder sur la garantie de l\u2019Etat concernant les r\u00e9novations. Il m\u2019a \u00e9t\u00e9 r\u00e9cemment rapport\u00e9 un article indiquant que les \u00e9conomies d\u2019\u00e9nergie d\u00e9coulant des r\u00e9novations thermiques effectu\u00e9es depuis plusieurs ann\u00e9es sur les logements individuels ne sont pas significatives. Seulement 25% des logements ayant subi une r\u00e9novation \u00e9nerg\u00e9tique ont \u00e9volu\u00e9 positivement d\u2019au moins une classe \u00e9nerg\u00e9tique en termes de Diagnostic de Performance Energ\u00e9tique (DPE) et seulement 5% ont \u00e9volu\u00e9 de deux classes \u00e9nerg\u00e9tiques (Source ADEME-Etude Tremi 2017<\/a>). Le DPE n\u2019est pas une mesure absolue puisque 61% des personnes interrog\u00e9es ont observ\u00e9 une diminution de leurs d\u00e9penses \u00e9nerg\u00e9tiques suite aux r\u00e9novations. Mais l\u2019\u00e9tude de l\u2019ADEME n\u2019indique pas le montant des \u00e9conomies obtenues et une autre \u00e9tude semble indiquer que les gains financiers sont minimes (La Revue de l\u2019Energie N\u00b0646<\/a>). Concernant le faible gain en termes de DPE, la qualit\u00e9 du travail des artisans doit \u00eatre potentiellement remis en cause et c\u2019est l\u00e0 que pourrait intervenir la garantie de l\u2019Etat avec un contr\u00f4le officiel des travaux effectu\u00e9s. La motivation premi\u00e8re des foyers pour la r\u00e9novation \u00e9tant le confort avant la r\u00e9duction des co\u00fbts, il semblerait qu\u2019on assiste \u00e0 un impact du fameux \u2018effet rebond\u2019. Apr\u00e8s avoir effectu\u00e9 des travaux, les habitants vont potentiellement augmenter la temp\u00e9rature de leur logement au lieu de simplement profiter du confort gagn\u00e9 par la meilleure isolation. Cet effet rebond que l\u2019on observe souvent avec l\u2019apparition de nouveaut\u00e9s techniques ou technologiques pourrait contrecarrer les meilleures intentions et pousse \u00e0 travailler avec autant d\u2019\u00e9nergie, voire plus, sur les changements de comportements.<\/p>\n\n\n\n

SE DEPLACER<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Le transport est la plus grosse source d\u2019\u00e9mission de gaz \u00e0\neffet de serre en France, qui requiert donc une attention toute particuli\u00e8re. C\u2019est\n\u00e9galement un th\u00e8me tr\u00e8s sensible parce qu\u2019il affecte non seulement l\u2019\u00e9conomie\nmais aussi directement les particuliers dans leurs habitudes quotidiennes.<\/p>\n\n\n\n

Modifier l\u2019utilisation\nde la voiture individuelle, avec des mesures visant de nouveaux usages partag\u00e9s\n(notamment en cr\u00e9ant des conditions pour des temps de d\u00e9placements r\u00e9duits),\ndes modes de d\u00e9placements alternatifs (encourag\u00e9s financi\u00e8rement et avec des infrastructures),\ndes nouveaux services de porte \u00e0 porte, une interdiction de la voiture\n\u00e9mettrice dans les centres villes (avec des services compl\u00e9mentaires), des\nmesures visant la publicit\u00e9 et une r\u00e9duction des vitesses sur autoroute.<\/em><\/p>\n\n\n\n

Sur cette th\u00e9matique, les id\u00e9es propos\u00e9es sont d\u00e9j\u00e0 plus\nconcr\u00e8tes que pour les autres sujets. Les diff\u00e9rentes propositions vont\nclairement dans le sens d\u2019une r\u00e9duction de l\u2019usage de la voiture individuelle\navec la mise en place de modes de d\u00e9placement alternatifs. M\u00eame si le terme n\u2019est\npas mentionn\u00e9, on pense clairement \u00e0 des transports publics multipli\u00e9s,\nintermodaux, prioritaires sur les toutes les voies, et rendus plus flexibles dans\nles trajets couverts par leur nombre accru. C\u2019est le meilleur moyen de r\u00e9duire\nl\u2019empreinte carbone de chacun tout en d\u00e9veloppant un sens du commun, n\u00e9cessaire\npour \u00e9voluer en opposition \u00e0 l\u2019individualisme qui nous a men\u00e9 dans la situation\no\u00f9 nous sommes. Les adeptes de la croissance verte et des ruptures\ntechnologiques pencheront pour le d\u00e9veloppement de la voiture \u00e9lectrique \u00e0\noutrance, mais la Convention ne semble pas avoir gliss\u00e9 vers cette voie\ntechnologique. M\u00eame s\u2019il faut remplacer nos voitures thermiques par des\nvoitures \u00e9lectriques, en faire une promotion id\u00e9alis\u00e9e entrainerait surement un\n\u2018effet rebond\u2019 qui am\u00e8nerait une partie de la population \u00e0 se sentir d\u00e9douan\u00e9e vis-\u00e0-vis\ndes \u00e9missions de gaz \u00e0 effet de serre, en oubliant l\u2019impact sur les ressources.\nOn observerait donc potentiellement une augmentation du nombre de v\u00e9hicules avec\nde nouveaux conducteurs qui n\u2019avait aucun v\u00e9hicule auparavant. <\/p>\n\n\n\n

Il faut donc bien s\u2019assurer que cette id\u00e9e se transforme en\nmesure de soutien massif aux transports en commun plut\u00f4t qu\u2019\u00e0 des solutions\ntechnologiques.<\/p>\n\n\n\n

R\u00e9duire et optimiser\nle transport de marchandises sur routes, par le ferroutage et le transport par\nbarges, la taxation des poids lourds sur route et le d\u00e9ploiement des circuits\ncourts avec des circuits d\u2019approvisionnement faiblement \u00e9metteur.<\/em><\/p>\n\n\n\n

Le d\u00e9veloppement des autoroutes ferroviaires \u00e9tait d\u00e9j\u00e0 une\nmesure phare des conclusions du Grenelle de l\u2019Environnement en 2007 pour un\nr\u00e9sultat malheureusement m\u00e9diocre \u00e0 ce jour d\u2019apr\u00e8s\nla Cour des Comptes<\/a>. Voies de ferroutage non construites, qualit\u00e9 du\nservice plut\u00f4t mauvaise, lourdeurs administratives, et une comp\u00e9titivit\u00e9\n\u00e9conomique peu attractive ont emp\u00each\u00e9 cette offre d\u2019attirer les transporteurs\nqui lui pr\u00e9f\u00e8rent donc toujours le transport routier. La Suisse a r\u00e9ussi \u00e0\nfaire tr\u00e8s fortement croitre le volume de ferroutage  avec des investissements massifs dans les\ninfrastructures, la mise en place de p\u00e9age routier sp\u00e9cifique aux poids lourds\n(sugg\u00e9r\u00e9 \u00e9galement dans la proposition de la Convention), un renforcement des contr\u00f4les\nroutiers et un soutien financier aux transporteurs faisant le choix du\nferroutage. C\u2019est donc une combinaison de facteurs incitatifs et contraignants\nqui permettent d\u2019atteindre des objectifs ambitieux en termes de report modal.<\/p>\n\n\n\n

Si ce doit \u00eatre un deuxi\u00e8me d\u00e9part, faisons que ce soit le bon en s\u2019inspirant du mod\u00e8le suisse. La combinaison avec le d\u00e9veloppement de circuits courts d\u2019approvisionnement semble id\u00e9ale et ne peut qu\u2019\u00eatre soutenue. Cela implique de relancer toute une s\u00e9rie d\u2019activit\u00e9s agricoles et artisanales abandonn\u00e9es pour des \u00e9chelles industrielles ensuite parfois d\u00e9localis\u00e9es. L\u2019\u00e9chelle r\u00e9gionale semble la bonne \u00e9chelle pour permettre d\u2019atteindre une portion d\u2019autosuffisance sur un nombre significatif de produits tout en conservant des distances de transports \u00e0 faible potentiel d\u2019\u00e9missions.<\/p>\n\n\n\n

On peut conclure que les premi\u00e8res id\u00e9es de mesure sortant\ndes travaux de la Convention Citoyenne pour le Climat sont ambitieuses et tr\u00e8s\npertinentes et qu\u2019il faut absolument les soutenir dans leur d\u00e9marche en\ndiffusant l\u2019information autour de nous autant que possible.<\/p>\n\n\n\n

J\u2019esp\u00e8re sinc\u00e8rement que la d\u00e9couverte progressive de l\u2019impact\n\u00e9conomique des mesures qu\u2019ils envisagent ne les d\u00e9couragera pas dans leur\nambition.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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